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Île aux Basques |
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Frais de transport |
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Pour le Canada et les États-Unis, le transport est gratuit à partir d'une commande de
150.00 $ CAD.
(Avant taxes pour le Canada) |
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Pour tous les autres pays, nous offrons la moitié des coûts de transport à partir
d'une commande de
150.00 $ CAD. |
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| Conditions générales de vente et garanties |
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1.LES PRODUITS - 2. LA COMMANDE - 3. LA LIVRAISON - 4. LES FRAIS DE PORT - 5. LES GARANTIES
INTRODUCTION
Les présentes conditions de vente régissent les relations contractuelles entre La Tissanderie Béatrice Doazan "Nous" et sa clientèle. Elles s'appliquent aux transactions intervenant sur le "Site web": www.tissanderie.com. Ces conditions peuvent être modifiées en tout temps par "Nous". Les parties conviennent que le présent contrat soit soumis au droit civil du Québec. Si un client ou une cliente n'accepte pas ces conditions de vente, ce client ou cette cliente ne devrait pas commander sur le "Site" www.tissanderie.com. De plus, la réception par courriel, par télécopieur ou par la poste d'une commande ne signifie pas automatiquement que "Nous" acceptions la dite commande et n'est pas une confirmation que "Nous" nous engageons à vendre à qui que ce soit.
1. LES PRODUITS
a) Disponibilité des produits
Comme "Nous" proposons des produits faits à la main, "Nous" nous réservons le droit de limiter les quantités. Les offres sont donc valables sur commande et sous réserve de notre carnet de commande. En cas d'indisponibilité du produit, "Nous" vous informerons rapidement et vous pourrez annuler votre commande ou obtenir un remboursement le cas échéant.
b) Prix des produits
Tous les produits sont indiqués en devises canadiennes. Les frais de manutention et de poste sont en sus. Les taxes fédérale et /ou provinciale sont ajoutées au prix de vente pour les consommateurs canadiens. Pour toutes les autres destinations, le tarif est applicable hors taxes canadiennes. Dans ce cas, vous êtes l'importateur des produits: les droits de douanes ou autres taxes locales sont susceptibles d'être exigés. Ces droits de douanes ou ces taxes locales ne sont pas du ressort du "Site" www.tissanderie.com mais de votre responsabiltié.
c) Conformité des produits
Chaque produit est unique et fabriqué manuellement par "Nous". À ce titre, de légères variations de finition, propre à leur caractère artisanal, peuvent apparaître et n'engage en rien le "Site" tissanderie.com.
Nos produits sont basés sur des grandeurs standardisées; les couleurs sont classiques et chacun est identifié par une étiquette représentant la "signature" de La Tissanderie Béatrice Doazan.
2. LA COMMANDE
a) Confidentialité des données
Les informations que "Nous" recueillons sur vous "Nous" permettent de traiter votre commande, de vous rejoindre pour confirmer ou annuler une commande, de personnaliser des rapports avec vous, si vous "Nous" y autorisez. Personne d'autre que "Nous" auront accès aux renseignements confidentiels qui vous concernent.
b) Règlement de la commande
Le montant de la commande est payable comme suit:
Au Canada
- Par chèque visé
- Par mandat-poste
- Par un envoi CR (COD)
* Vous devez acquittez les frais du COD
Aux États-Unis
- Par chèque visé en $ US
* Vous devez communiquer avec nous pour le taux de change que nous accordons.
- Par mandat-poste en $ canadiens
Pour les autres pays
- Par mandat-poste international en $ canadiens
N.B. À l'ordre de: La Tissanderie Béatrice Doazan
184, rue Notre-Dame Est
Trois-Pistoles (Québec)
Canada G0L 4K0
3. LA LIVRAISON
a) Adresse de la livraison
Les produits seront livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée sur le bon de commande. Aucun casier postal ne sera accepté comme adresse personnelle ou adresse d'affaires.
b) Délais de livraison
Les délais de livraison postale sont environ de 4 à 8 jours pour le Canada et les États-Unis. "Nous" vous préviendrons par courriel le jour de l'envoi.
4. LES FRAIS DE PORT
Pour le Canada et les États-Unis, nous utilisons le sevice postal nommé: "Colis accéléré". Nous communiquerons le tarif de frais postaux lors de votre commande.
5. GARANTIES
a) Satisfaction ou remboursement
"Nous" nous engageons à échanger ou à rembourser les produits non conformes à votre commande.
Voici la procédure:
- Sur réception du colis, veuillez vérifier le contenu avec la facture jointe;
- Si ça ne concorde de pas. contactez-nous dans un délai de 24 heures suivant la réception du colis;
- Après acceptation du retour par "Nous", vous devrez retourner, sans altération d'aucune sorte, le produit concerné;
- "Nous" remplacerons le produit ou nous vous rembourserons le coût d'achat de ce produit plus les frais de la poste régulière encourus et, cela, selon l'entente intervenue entre les parties;
- Vous trouverez nos coordonnées dans la section "Contactez-Nous"
b) Litiges
Le présent contrat se veut simple et est soumis au droit civil du Québec. Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable avant toute autre action judiciaire.
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